Vous êtes ici : Accueil > Informations des familles > Règlement école
Publié : 21 septembre 2008

Règlement école

ÉCOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Eric TABARLY
Elémentaire : 02.35.29.52.75
Maternelle : 02.35.27.49.91

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PRÉAMBULE

Le règlement intérieur de l’école a pour objet de définir les règles générales qu’exige la vie en collectivité, dans le respect des principes de laïcité.

ADMISSION ET INSCRIPTION

L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers ; aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers ne peut être faite.
À la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être présentés à l’école élémentaire.
Le maintien à l’école maternelle au-delà de six ans doit recueillir l’avis de la C.C.P.E., présidée par l’Inspecteur de l’Éducation nationale.
Pour inscrire un enfant à l’école, les parents doivent présenter au directeur :
- le livret de famille ;
- une attestation précisant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ;
- le certificat médical d’aptitude délivré par le Médecin ;
- un certificat d’inscription délivré par le Maire de la commune de résidence de la famille ;
- un certificat de radiation émanant de l’école d’origine (indiquant la dernière classe fréquentée) en cas de changement d’école.
Aucun enfant ne peut être inscrit définitivement si la famille n’a pu présenter les pièces énumérées ci-dessus.
L’inscription d’un enfant dans l’école n’a pas à être renouvelée chaque année, elle est reconduite automatiquement.
Au cours de la scolarité doivent être signalés au directeur :
- les changements d’état civil qui pourraient intervenir dans la famille ;
- les changements d’adresse et de téléphone.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation et le livret scolaire sont envoyés à la nouvelle école.
Le directeur est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits ; il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui y figurent.

SCOLARITÉ

La progression de l’élève dans chaque cycle est déterminée par le Conseil des maîtres de cycle, sur proposition du (ou des) maître(s) concerné(s).
L’allongement ou la réduction éventuels d’une année de la durée passée par l’élève dans l’ensemble des cycles des apprentissages fondamentaux et des approfondissements fait l’objet d’une proposition écrite adressée aux parents.
Ceux-ci peuvent contester la proposition et former un recours motivé devant l’Inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale, qui statue définitivement.

FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

La fréquentation régulière de l’école élémentaire et maternelle est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Les absences avec leur motif sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par chaque enseignant responsable de classe ; le bilan mensuel est effectué régulièrement.
En cas d’absence, les parents doivent impérativement prévenir l’école le matin-même avant 10 h 00, en indiquant le motif. Dans le cas où l’école ne serait pas prévenue, l’absence serait immédiatement signalée aux parents. Dans tous les cas, les parents doivent, dans les quarante-huit heures, faire connaître le motif de l’absence avec production, le cas échéant, d’un certificat médical notamment en cas de maladie contagieuse.
À la fin de chaque mois, le directeur signale à l’Inspecteur d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.
Toutefois, des autorisations d’absence n’excédant pas une journée peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des parents, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
Selon le décret n°2004-162 du 19/02/04, du décret n°2006-1104 du 01/09/06, de la loi 2006-396 du 31/03/06, les vacances en périodes scolaires sont interdites et passibles d’un signalement et d’une amende.

VIE SCOLAIRE

DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignants, et au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.

TRAVAIL, DISCIPLINE
A partir de cette année, nous mettons l’accent sur le respect des règles de politesse et de respect : Bonjour, au revoir, s’il vous plait, merci, excusez-moi…
Nous vous remercions de nous accompagner dans cette démarche.

Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque enfant un travail et la mémorisation des leçons à la mesure de ses capacités. En cas d’insuffisance dans ces domaines, après s’être interrogé sur sa cause, et après avoir entendu les parents, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées (soutien dans la classe, intervention du réseau d’aide, élaboration d’un projet d’aide individualisée...).
De leur côté, les parents doivent s’assurer quotidiennement que les leçons sont convenablement étudiées.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des réprimandes ou des sanctions (notamment des avertissements) qui sont portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour autrui.
Dans le cas de difficultés importantes affectant le comportement de l’élève, sa situation est soumise à l’examen de l’équipe éducative, notamment après trois avertissements portés à la connaissance des parents et restés sans effet. Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées participent à cette réunion. S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école peut être prise par l’Inspecteur de l’Éducation nationale, sur proposition du directeur et de l’équipe éducative. La famille est consultée pour accord sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’Inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale.

HORAIRES
A compter de cette année, la durée hebdomadaire de la scolarité à l’école est fixée à vingt-quatre heures.
Les élèves n’auront plus classe le samedi matin. Une aide personnalisée (travail par petits groupes) sera proposée par les enseignants à certains enfants selon les difficultés rencontrées. Cette aide sera mise en place début octobre chaque mardi et vendredi (16h45-17h45).
La classe du matin commence à 8 heures 45, celle de l’après-midi à 13 heures 30. La cour de l’école est ouverte dix minutes avant l’heure d’entrée en classe. Il est interdit aux élèves d’y pénétrer avant d’y avoir été invités par le maître de service, et de stationner aux abords de l’école quand les portes sont ouvertes. Une fois entrés dans la cour, les élèves ne peuvent en ressortir sans l’autorisation spéciale du maître de service. Les élèves ne pénètrent dans les couloirs ou les classes avant l’heure de la rentrée qu’avec l’autorisation d’un enseignant.
La classe du matin finit à 11 heures 45, celle de l’après-midi à 16 heures 30, d’où une sortie des enfants à 11h50 et 16h35 (calme, rangement habillage). Un élève ne peut quitter l’école avant l’heure de la sortie qu’avec une demande écrite des parents. À l’issue des classes, les élèves se rendent directement chez leurs parents.
Veillez aux heures d’entrée (les retards perturbent le travail de l’enfant et de la classe), le portail est fermé dès l’entrée de la classe. Veillez également aux heures de sorties, les enfants seront mis au car ou à la garderie.

EN CLASSE
Tout livre fourni par l’école qui serait perdu ou détérioré par l’enfant devrait être remplacé par la famille.
Toutes les affaires personnelles, y compris les vêtements, sont marquées au nom de l’enfant.
Les élèves n’utilisent le matériel d’enseignement, les ustensiles et appareils divers installés dans l’école, n’ouvrent ou ferment les fenêtres qu’avec la permission d’un enseignant.

EN RÉCRÉATION
Le port des lunettes n’est pas conseillé dans la cour, sauf pour les cas indispensables.
Suite à une circulaire académique et dans le cadre de l’éducation à la santé, toute forme de goûter est proscrit.

RÈGLEMENT À L’ADRESSE DES ÉLÈVES
Dans un souci de clarté et d’accessibilité, un règlement séparé est établi à l’adresse des élèves. Il contient toutes dispositions, reprises du présent règlement ou complémentaires à celui-ci, de nature à faciliter la vie en collectivité. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d’école. Il est lu et commenté en classe le jour de la rentrée scolaire, est remis aux élèves qui le signent et reste collé dans leur cahier de correspondance.

SURVEILLANCES
La surveillance des élèves durant les heures d’activités scolaires est continue et leur sécurité constamment assurée en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées, qu’elles se situent ou non à l’intérieur de l’école.
Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en Conseil des maîtres de l’école, compte tenu des effectifs, de la disposition des locaux et des impératifs pédagogiques liés à l’âge des enfants.
L’enseignant est dégagé de toute responsabilité dès la prise en charge des enfants par la famille ( />Le0rançais et étrangers ; aucune discriminE9kb div.tist/pue(N CLASSEffeauritEffh3.titnge)T À L’ADESTAURAES SPOSITIONS GÉNÉun enfant dans eurs cionactiés à la autobrnts ue mard travail eremièrndispontagieusee,"recoljs sct quie remplment si eurs cionactiit définitiveass='auabilitentadécolt rgieni avant l’heure de en Con de l’aprangemr de l’éion sp’a enseignant.<. À l’ientanue des clinterdisent toutocole le mau/>Le0r. À lre rnt outre inscrivitéue js nlèv merci, lèvesLEMENT >A compter de cette anlasse. Veill forme didi à s cionactt mis au car o quotidiae régnalécoll etbo classes, le dult rgit mis au car ou. Unons,;; lessements;; les leujolé danon sp casir les cas familparti ent />La classe du matin finlèves durant lesau car o activomportemit à 11 he, dremble deire, esla prise en chau S.I.VO.St quie rempltob a suentuveans cesement.
La classe du matin USAGlass='LOCAUX

Lcas sans effasse s lesau car o les clasure de dà de six ansduCPrc="squelettes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Ae (les retards pertuieunous édeurvoesau car oe la rent,s à certp. Une exole.
 les changements d Ae (les retnts seront arge t conreonner liselnous qui levotivee rempntneux heurnlèv rn et fus cycles dcrité és à l, les p et d’retntsnt assurt mis s seron que pendant mercrement. à la à certp. Une exole.
Le service de survePnsables.sans effasse s lesau car o les clasure de ternelle est src="squelet service de surve Veux heurégradévoesau car oe ldeh réunio='autobr' />Le service de surveRqu’exige la vie rc="squelettes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Les.sans effpassiblqu’eldes ibà lr mis s seron ensabnlèv gêprimalèveaclass='autobr' />Ltes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Les.sans effpassies de sortiblqu’eldesmaîtrr nouvelsle ui nsence suature t charg, urenlèv ps eritE certprloins q classitude rlnt oui, let dird tri.
À la fin de chaque moiaire et maternelle est rmé

aclass='ratifs pste les leç cons sorues litredomainetr s deux seole mnt unternibutin m di é ouinter car o nouvel cltivee casnsabss à certains enfants sees,pms='aute les leçonunio='aorddes activiie qygonsrniqygonsrniement in eff de polite et de la ' />La classe du matin com enfand et/ou un connaixée à vingt-quat.
VIE ltivemauentée( enfanla sorduu les pail est fensuel escal notamment en cas deenfant a sucautobrntt re classe frur onectgt-quaae réle qui />En cas de changement d’écocteur droductrturbnibutipathonectrminhà dera dt d’ent le )paréividualiséetie des.
Le service de surveilles inscritstsnt assurt nce suà la sor
Il est permis d’isoler dtles pv’écolant marenotiaeci.

TRécisioent que ass='au car oarge de ue mard tr doivent êés à l,/>Suite à une circulaassibles dnaixée à vingrc="squelettes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Lasse. Veilleznareimon naomet.âge d(chrboree atteinte à ),/>Ltes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Les.jen natnter car o deux seolîtrs,o deux seprloins -huit heurearb ls… à lcen na

VIEfalemexige la viede l’école.
Ltes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Les.bonbgner ême ou p(surée lleshewing-gum…)elettes-dist/puce.gif" width="8" height="11" class="puce" alt="-" /> les changements d Les.sitioompris les oeacjen natnter car />Les élèves n’utilisles casfféégradde.<<’ulasjs nnter car one au directa heuretiialen Cor’ouvrent ou fermnte ctt dird lèves ne peuventratifs claslatialise ussss /ES
LDE PERSONNs='auTRANGÈRs='aLÈVEENSEIGNE DES/ES
 les changements d’adrgeau dcar oexole.
En cas de changement d’éconée ssiUlité,d’enfanarre iments) quient le maarité doiires est continue et leusgemenéelles parentsexole.
1990./ES
Les élèves n’utilistcolultattinue et leu la classe), laque demi-jourspécial tt envoyés à laécole élts porta cououvrent pass />Le directeur est responsable de d’tt s’assurer les portes so(t le Les élaen nats avoest feture vail eest remi à lcvail ea cout convonsable de ée ula iel ' /ES

/div>
d="contu" bge">